Nos publications

Articles :

• « Le cas de la fraude » in L’ordre public et l’arbitrage, ss. dir. E. Loquin, CREDIMI, Lexis Nexis, 2014.
• « La codification de l’arbitrage », in Codification du droit privé et évolution du droit de l’arbitrage, dir. B. Fauvarque-Cosson, D. Fernandez Arroyo, J. Monéger, Journées franco-sud-américaines de droit comparé, 3-4 octobre 2013, Société de législation comparée, Collection colloques, vol. 21, p. 123-138.
• « Les mesures provisoires », in Contrats et arbitrage à l’ère globale, Journées franco-sud-américaines de droit comparé, Buenos Aires, 26-27 avril 2011, J. C. Rivera et D. Fernandez Arroyo, Asuncion, CEDP, 2012, p111-132.
• « La nouvelle articulation des recours en arbitrage interne », in Le nouveau droit français de l’arbitrage dir. Thomas Clay, éd. Lextenso, 2012, p.173.
• « L’arbitrage et le nouveau Code de procédure Civile » in Le Nouveau Code de procédure civile 1975- 2005, ss. dir. J. Foyer et C. Puigelier, Economica, 2006, p. 355.
• « Le droit français de l’arbitrage après le décret du 13 janvier 2011 », (en collaboration avec Ch. Jarrosson ), Rev. arb. 2011, 5.
• « Les institutions d’arbitrage en France — « Les droits des parties dans l’instance arbitrale », ( au regard des règlements d’arbitrage), Rev. arb. 395.
• « L’instance au fond devant la Cour d’appel après annulation de la sentence (art. 1485 NCPC), Rev. arb. 199.

Notes :

• « La notification conventionnelle », note ss Paris 6 mars 2014, Rev. arb. 2014, 654.
• « L’incompétence de la cour d’appel pour statuer au fond lorsqu’elle a annulé la sentence pour incompétence de l’arbitre », note sous Cass. civ. 1 er, 6 mars 2013, Rev. arb. 2013, p. 404.
• « La notification et l’exécution de la sentence », droit transitoire et conditions d’application, note sous Paris pôle 1 ch. 5,18 novembre 2011, Pôle 1 ch. 18 mars 2012, pôle 1, ch.1 3 mai 2012, ( en collaboration avec Ch. Jarrosson), Rev. arb. 2012, 393.
• « L’exécution provisoire de l’ordonnance d’exequatur de la sentence rendue à l’étranger », note sous Paris 1 ch. C, 22 septembre 2005,13 décembre 2005 et 27 juin 2006, Rev. arb. 2007, 523.
• « La date de naissance de l’instance arbitrale », note sous Cass. civ. 1^re, 30 mars 2004, Rev. arb. 977.
• « La saisine de la cour après annulation de la sentence », note sous Paris, 1^re C, 21 avril 2005, Rev. arb.2005.761.
• « La modification de l’objet du litige en cours l’arbitrage », note sous Cass. civ. 2^e, 8 avril 1999, Rev. arb.106.
• Chroniques de jurisprudence française, Rev. arb. 853.
• « La continuation de la procédure arbitrale par une partie vaut-elle acquiescement à la sentence partielle déjà rendue ? », note sous Cass. civ. 2^e, 7 janvier 1998, Rev. arb. 801.
• Chroniques de jurisprudence française, Rev. arb. 583.
• Chroniques de jurisprudence française, Rev. arb ; 125.
• Chroniques de jurisprudence française, Rev. arb. 625.
• Chroniques de jurisprudence française, Rev. arb ; 111.
• Chroniques de jurisprudence française, Re. Arb. 1989, 107
• « Le juge peut-il, dans le cadre d’un recours en annulation, interpréter le dispositif d’une sentence ? » note sous Paris 1^er 28 juin 1988, Rev. arb.1989, 328.
• Chroniques de jurisprudence française, 1987, 387.